Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : [date]

La présente Politique de confidentialité a pour objet d’informer les utilisateurs du site [Nom du site] sur la manière dont leurs données personnelles sont collectées, utilisées et protégées conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD ») et à la législation française applicable.

1. Responsable du traitement

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées par :

[Nom de la société]
[Forme juridique] au capital de [montant] €
SIREN : [numéro]
Siège social : [adresse complète]

Contact :
Email : [email]
Téléphone : [numéro]

Pour toute question relative à la protection des données personnelles, vous pouvez contacter :

[adresse email RGPD]

2. Données collectées

Dans le cadre de l’utilisation du site, nous pouvons collecter les catégories de données suivantes :

Informations d’identification

• Nom et prénom

• Adresse postale

• Adresse e-mail

• Numéro de téléphone

Données de commande

• Produits commandés

• Historique des achats

• Informations de livraison

• Informations de facturation

Données de paiement

Les paiements sont traités par des prestataires spécialisés et sécurisés.

Nous ne conservons jamais les numéros complets de carte bancaire.

Données techniques

• Adresse IP

• Type de navigateur

• Système d’exploitation

• Données de navigation

• Cookies et traceurs

Données marketing

• Consentement à la newsletter

• Préférences de communication

3. Finalités du traitement

Vos données sont collectées pour les finalités suivantes :

Gestion des commandes

• traitement des achats ;

• expédition et livraison ;

• gestion des paiements ;

• gestion des retours et remboursements.

Gestion de la relation client

• réponses aux demandes de contact ;

• assistance et service après-vente ;

• gestion des réclamations.

Obligations légales

• facturation ;

• comptabilité ;

• lutte contre la fraude ;

• respect des obligations fiscales.

Marketing

Sous réserve de votre consentement lorsque celui-ci est requis :

• envoi de newsletters ;

• offres promotionnelles ;

• analyses statistiques.

Amélioration du site

• mesure d’audience ;

• amélioration de l’expérience utilisateur ;

• optimisation des performances.

4. Base juridique des traitements

Les traitements de données reposent sur :

Exécution du contrat

Pour :

• la création du compte client ;

• le traitement des commandes ;

• la livraison des produits.

Respect d’obligations légales

Pour :

• la conservation des factures ;

• les obligations comptables et fiscales.

Intérêt légitime

Pour :

• la sécurité du site ;

• la prévention de la fraude ;

• l’amélioration des services.

Consentement

Pour :

• les cookies non essentiels ;

• les newsletters ;

• certaines actions marketing.

5. Destinataires des données

Les données personnelles peuvent être transmises aux catégories suivantes de destinataires :

Prestataires techniques

• hébergeur du site ;

• maintenance informatique ;

• fournisseurs de services cloud.

Prestataires de paiement

• Stripe ;

• PayPal ;

• Mollie ;

• ou tout autre prestataire utilisé.

Transporteurs

• DHL ;

• UPS ;

• FedEx ;

• Chronopost ;

• ou tout autre partenaire logistique.

Prestataires marketing

• solution emailing ;

• outil CRM ;

• outil d’analyse statistique.

Les destinataires n’accèdent qu’aux données strictement nécessaires à l’exécution de leurs missions.

6. Durée de conservation

Les données sont conservées pendant une durée limitée :

Type de données

Durée

Compte client

3 ans après la dernière activité

Commandes

10 ans (obligations comptables)

Factures

10 ans

Prospection commerciale

3 ans après le dernier contact

Cookies

Selon leur nature, dans les limites légales applicables

7. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir la sécurité et la confidentialité des données personnelles.

Ces mesures comprennent notamment :

• protocole HTTPS ;

• contrôle des accès ;

• sauvegardes régulières ;

• surveillance des infrastructures ;

• chiffrement des communications.

8. Transferts hors Union européenne

Certains de nos prestataires peuvent être situés en dehors de l’Espace Économique Européen.

Dans ce cas, les transferts sont encadrés conformément au RGPD par :

• une décision d’adéquation ;

• des clauses contractuelles types ;

• ou tout autre mécanisme reconnu par la réglementation applicable.

9. Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• droit d’accès ;

• droit de rectification ;

• droit d’effacement ;

• droit d’opposition ;

• droit à la limitation du traitement ;

• droit à la portabilité ;

• droit de retirer votre consentement à tout moment.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à :

[email RGPD]

Nous pourrons demander un justificatif d’identité lorsque cela est nécessaire.

10. Réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de :

CNIL
3 Place de Fontenoy
TSA 80715
75334 Paris Cedex 07

Site internet : https://www.cnil.fr

11. Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve de votre consentement, des cookies d’analyse et de marketing.

Le détail des cookies utilisés est disponible dans notre Politique de cookies.

12. Modification de la politique

Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique de confidentialité à tout moment afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires ou techniques.

La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de consultation.